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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CORSIGLIA SA
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LES CONFISEURS PROVENCAUX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES CONFISEURS PROVENCAUX
CORSIGLIA SA, SA
FRANCE MARION, SARL, Zone Artisanale

Numéro de dépôt :
3836133
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LES CONFISEURS PROVENCAUX de CORSIGLIA SA

Présentation de la marque LES CONFISEURS PROVENCAUX

Déposée par voie électronique le 1 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) CORSIGLIA SA et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CONFISEURS PROVENCAUX »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) CORSIGLIA SA domicilié(e) 455, chemin de la vallée - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARION domicilié(e) - 04700 - ORAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CORSIGLIA SA a également déposé les autres marques suivantes : LES Tout Prêts , LE MARRON ROYAL , CHOCOLATERIE DU GARLABAN , CHOCOLATERIE DU GARLABAN , PRODUITS FACOR


CORSIGLIA SA, SA - 455, chemin de la vallée - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 3

FRANCE MARION, SARL, Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France - SIREN 3


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590159 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Produits de confiserie.